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Marques déposées par la société Medtronic Xomed
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ORO-TRACHEAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORO-TRACHEAL
Medtronic Xomed, Inc, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
92417477
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022

Présentation de la marque ORO-TRACHEAL

Déposée le 30 avril 1992 par la société Medtronic Xomed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORO-TRACHEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société Medtronic Xomed domicilié(e) 6743 Southpoint Drive North, JACKSONVILLE, FLORIDE 32216 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ORO-TRACHEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORO-TRACHEAL est expirée depuis le 30 avril 2022.

Medtronic Xomed a également déposé les autres marques suivantes : VARI-STIM , PULSTRON , NIM-2 , XOMED


Medtronic Xomed, Inc, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 6743 Southpoint Drive North, JACKSONVILLE, FLORIDE 32216 - États-Unis


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2002 n°2218054 - Publication au BOPI 2002-03-26

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Inscription le 6 avril 2012 - Changement de dénomination n°575113 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-06

Inscription le 6 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575111 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-06

Inscription le 6 avril 2012 - Changement de dénomination n°575112 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-06

Inscription le 6 avril 2012 - Changement de dénomination n°575110 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-06

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2012 n°2496329 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-06

Apppareils et instruments médicaux et chirurgicaux; appareils médicaux pour injection; aiguilles à usage médical; aiguilles pour injections